Existe-t-il un risque de perdre ma carte de séjour « étudiant » si je redouble ?

 

Je vois beaucoup de jeunes étrangers titulaires de cartes de séjour « étudiant ».

 

Quelque soit votre pays d’origine (Chine, Maroc, Tunisie, Algérie, Afrique Noire, Vietnam, …), vous êtes nombreux à venir me consulter quand vous rencontrez des difficultés durant vos études et que vous souhaitez rester sur le territoire français, soit pour finir vos études, soit pour  trouver un travail.

 

D’abord, quand il s’agit de terminer des études, le problème du renouvellement de la carte de séjour peut se poser si vous avez redoublé plusieurs fois ou si vous avez effectué un changement d’orientation pendant vos études en France.

 

En effet, si la loi est relativement discrète sur les modalités de renouvellement de la carte de séjour « étudiant », plusieurs circulaires sont venues préciser l’attitude que devait adopter la préfecture pour renouveler les papiers.

 

Ainsi, si vous avez redoublé trois fois ou si votre parcours a subi des changements d’orientation et ne devient plus cohérent, le Préfet peut considérer que vous ne poursuivez pas sérieusement vos études et refuser de vous renouveler votre titre de séjour.

 

Vous pouvez alors recevoir une OQTF (obligation de quitter le territoire français).

 

Des dérogations sont toutefois possibles.

 

En effet la jurisprudence et les tribunaux ont eu à juger nombreuses fois par le passé qu’un étudiant pouvait se prévaloir de circonstances exceptionnelles pour expliquer pour quelles raison il n’a pu progresser.

 

Au titre de ces circonstances particulières et exceptionnelles on retrouve souvent des problèmes de santé ayant empêché l’étudiant de continuer ses études pendant un moment donné ou de passer ses examens.

 

De même les problèmes de santé touchant des membres très proches de la famille peuvent être invoqués.

 

Egalement le décès d’un proche peut être examiné comme un critère dérogatoire dans la mesure où ce décès intervient à une date du proche du passage des examens par exemple.

 

D’une manière générale, tout motif suffisamment grave et exceptionnel peut conduire  l’administration à renouvellement la carte de séjour « étudiant ».

 

Si vous êtes étudiant et que vous craignez de ne plus pouvoir renouveler votre titre de séjour, pensez aussi à regarder sur ce site ce que j’ai écrit à propos du changement de statut.

 

En effet, beaucoup d’étudiants viennent me consulter pour changer leur statut d’étudiant soit au profit d’une carte de séjour portant la mention « salarié » soit pour la mention « vie privée et familiale ».

 

Maître Bochnakian dans la presse

Actualité du droit des étrangers

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43 Réponses

  • chakira mourchide  septembre 11, 2023 à 12:05 pm

    bonjour
    moi premier année chui venu en retard j ai pas fais l anné,2em année je me suis incris dans une universite privé j avais le moyen j ai pas y allé et l année 2022/2023 j etas inscris dans une publique chui pas allé car j ai eu un accident :j enceunté une femme qui traille pas j etais obligé de prendre ma responsabilité ,je travaille .et j c pas comment renouveler cette année

    cordialement

    Répondre
  • Malik  septembre 3, 2023 à 12:40 am

    Bonjour
    J’étais inscrit en première année Bachelor 2022/2023, spécialité management, et j’ai été redoublé à l’année, et du coup, j’ai eu de mauvaises notes, c’est à dire désastreuses, par manque de compréhension et de système éducatif, ce qui est complètement différent dans mon pays, Comme il y a de nouvelles matières inscrites dans mon programme d’études, j’ai du mal à le comprends, mais j’ai une attestation d’assiduité qui me permet de justifier ma présence à l’école , et parce que j’ai essayé d’étudier et j’ai trouvé beaucoup de difficultés à prendre et s’adapter au système d’éducation français,
    Et du coup ma question est ce que resque un refus de renouvellement de mon titre de séjour sachant que j’ai inscrit dans une autre école année 2023/2024
    Merci
    Cordialement

    Répondre
  • Yacine  juillet 30, 2023 à 5:07 pm

    Bonjour maître
    C’est ma première année en France en tant que étudiant, j’ai du arrêter mon cursus universitaire en mois de mars dernier à cause de mon état de santé mentale, en consultant un psychiatre, il m’a recommandé d’arrêter mes études et d’aller se reposer, dans ce cas là, est ce que je risque un refus de renouvellement de mon titre de séjour, sachant que je me suis réinscris dans la même faculté pour l’année universitaire 2023/2024.

    Cordialement

    Répondre
  • Mellal  juin 13, 2023 à 4:49 pm

    Mon fils est étudiant en France depuis 2017 depuis 2019 il n a pas fait un renouvellement de sa carte de séjours son rdv était mars 2020 et vu la. Période de COVID donc ça n a pas été fait il renouvelle sa demande en septembre 2022 mais on a rien reçu de la préfecture a noté qu il était a paris 13 et actuellement il est a Ivry sur Seine je pose la question est ce qu il ya possibilité de régler le problème merci

    Répondre
  • Mohammed  juin 10, 2023 à 9:27 am

    Mon titre de séjour a expiré et j ai besoin d un rendez-vous en préfecture de Créteil car ça m ‘ a bloqué mon pfe je suis étudiant ingénieur grande école.
    Merci pour votre aide

    Répondre
  • chabane  mai 2, 2023 à 2:22 pm

    bonjour maitre
    je suis venue en france en 2021, avec un bac obtenu mention tres bien, et ai choisi de passer le concours d’accès aux etudes de santé, que j’ai raté de peu, et ai poursuivi par une l1 chimie, mais après des entretiens avec mon Université, je me suis rendue compte que cette formation ne me permettait pas d’accéder aux etudes de santé, et les débouchées ne concordent pas avec mon projet professionnel, jai donc décidé de me réorienter pour la rentrée 2023 via la plateforme Parcoursup dans une formation qui me plait et m’ouvre des portes
    cependant jai peur d’avoir un problème avec la prefecture, quoi faire

    Répondre
    • ilham  juillet 15, 2023 à 5:39 pm

      Bonjour, je suis dans le même cas que vous, je voulais me réoriente, mais j’ai peur d’avoir des problèmes avec la préfecture. est ce que y a quelqu’un qui vous a répondu ?, car moi, je n’ai pas trouvé de réponse

      Répondre
  • Belka  décembre 19, 2022 à 9:52 pm

    Bonjour Maître,
    Mon frère est en 2 année info, il a redoublé 2 fois la même année.
    Il a bien suivi ces cours, td et participé aux examens.
    Y a il un risque d’avoir un refus de titre de séjour.
    Doit il joindre à ça demande une lettre de explicative de redoublement.
    Merci.
    Cordialement

    Répondre
    • Amina  avril 28, 2023 à 8:44 pm

      Bonjour Maître,
      Une amie est en 1 ere année info, il a redoublé 2 fois la même année.
      Il a bien suivi ces cours, td et participé aux examens.
      Y a il un risque d’avoir un refus de titre de séjour.
      Doit il joindre à ça demande une lettre de explicative de redoublement.
      Merci.
      Cordialement

      Répondre
    • Lynda  août 30, 2023 à 12:19 am

      Bonjour, je suis dans la même situation que votre frère.
      Je pourrai savoir ce qu’il a fait et si finalement il a reçu un oqtf ou pas ?

      Répondre
      • Sallouma  novembre 29, 2023 à 7:34 am

        Mon fils est dans le meme cas que vs
        Finalemnet est ce que vous avez eu le titre de sejour?

        Répondre
  • chantaf ahmad  novembre 22, 2022 à 3:30 pm

    bonjour maitre,
    je suis etudiant a l’universite de paris en L1 et je souhaite me reorienter en informatique, mais j’ai un sousis que je ne pourrais pas renouveler mon titre de sejour.
    est ce que vous pouvez m’aider? merci

    Répondre
    • chantaf ahmad  novembre 22, 2022 à 3:31 pm

      (je suis en premiere annee de pass)

      Répondre
    • Laura  juillet 17, 2023 à 7:10 pm

      Bonjour , avez vous pu le renouveler ou est ce que ça a posé un problème

      Répondre
  • Paulette oriane  novembre 19, 2022 à 3:59 pm

    Bonjour Maître
    Je suis Paulette oriane étudiante en Master 2 c’est ma première année d’étude en France ayant validé tous mes semestre j’ai été recalé par mon mémoire et je doit reprendre l’année j’ai déposé ma demande de renouvellement de titre de séjour en septembre dernier mais j’ai pas encore eu de retour j’ai fait une nouvelle inscription mais l’école m’a demandé d’arrêter vu que mon titre de séjour a expiré
    J’aimerais savoir si ma demande aura un retour positif ou négatif
    Je vous remercie de l’intérêt que vous portez à nos diverses interrogations

    Répondre
  • Gargouri  novembre 19, 2022 à 7:45 am

    Bonjour
    Ma fille étudiante a gagné son recours
    « Article 1er : L’arrêté du préfet de police du 24 juin 2022 est annulé.
    Article 2 : Il est enjoint au préfet de police, ou au préfet territorialement compétent,
    de délivrer à Mme Ellouze un titre de séjour portant la mention « étudiant » dans un délai de
    trois mois à compter de la notification du présent jugement. N° 2215668 4
    Article 3 : Le présent jugement sera notifié à Mme Lilia Ellouze et au préfet de
    police. »
    Cette décision lui a été notifiée le 14 octobre 2022, et en suivant Monsieur le Préfet de police n’a
    formé aucun recours, de sorte qu’à ce jour cette décision est définitive et que Mademoiselle Lilia
    Ellouze est désormais en droit de solliciter auprès des services compétents un titre de long séjour
    portant la mention « étudiant ».

    Comment procéder maintenant ?
    Qui contacté ?
    Que doit on déposer ?

    Répondre
  • IDEN  septembre 6, 2022 à 12:19 pm

    Bonjour,
    je suis étudinate étrangère en L3 économie et management des entreprises, j’ai redoublé cette année car je me suis plus concentré sur les masters et les écoles de commerce ( j’ai été admise à toutes les écoles de commerce auquelle j’ai postulé) et j’avais quelques problemes de santé. Je n’ai pas validé mon année à cause d’un nouveau système de bloc des matières sachant que j’ai eu 9,89 en S5 et qui a été validé et 10,48 en S6 et qui n’a pas été validé ( à cause des blocs). C’est la deuxieme fois que je redouble (la premiere était en L1) et je voulais savoir si cela va me poser probleme lors de mon renouvellement de titre de séjour.

    Répondre
  • Sahel  juillet 21, 2022 à 3:23 pm

    Bonjour,
    Je suis étudiante étrangère en france.
    Je redouble ma licence 1. J’ai auparavant changé de cursus pour effectuer ma licence1 dans le domaine du droit. Je dois renouveler mon titre de séjour. Peut-il m’être refusé?

    Cordialement!

    Répondre
    • chantaf ahmad  novembre 23, 2022 à 7:24 pm

      bonsoir,
      est ce que vous avez recus une reponse?
      je veux me reorienter vers le domaine de l’informatique l’annee prochaine et je suis en pass actuellement (L1 medecine).
      donc notre cas est similaire.

      Répondre
  • Maroi  juin 1, 2022 à 8:02 pm

    Bonjour,
    Je suis une étudiante étrangère (tunisienne) en France depuis quatre ans.
    J’étais inscrite en 1ére année de master depuis 2018, mais vu que mon master est sur session unique, j’ai redoublé la première année à cause d’une matière que je n’ai pas rendu.
    J’ai répété la première année et j’étais passé en M2, mais j’ai eu beaucoup de problèmes à trouver un stage sans parler du mémoire, donc j’ai redoublé de nouveau.
    Je m’étais inscrite cette année de nouveau en ce même M2. Mais actuellement on n’a pas voulu accepter mon travail en retard d’une semaine alors que mon stage n’est pas encore fini.
    J’ai beaucoup de problèmes de santé et d’anxiété sur le niveau psychique et j’ai vu un psy à cause de ça. J’ai essayé de leurs expliquer (aux responsable de ma formation), mais ils voulaient rien entendre.
    Ils m’ont répondu qu’il faut que tout les étudiants de ce master aient la même chance et qu’ils soient égaux par rapport à la remise de travail (session unique pour M2 aussi) et ils voulaient absolument que tout soit clôturé le 7juin au plus tard.
    Je ne sais vraiment pas comment procéder surtout que mon titre de séjour étudiant sera invalide en novembre.
    Est-ce qu’il sera possible pour moi de m’inscrire à nouveau dans le même domaine d’étude mais en alternance ou autre chose?
    Il y aura t il de chance pour qu’on accepte le renouvellement de titre de séjour dans ce cas?
    Merci d’avance pour votre réponse.
    Cordialement

    Répondre
    • alex  novembre 5, 2022 à 4:09 pm

      bonjour maroi, je suis dans le même délire, est ce que tu as trouver une solution

      Répondre
  • elisabeth  mars 1, 2022 à 1:11 pm

    Bonjour Monsieur,
    Je suis un étudiant Camerounaise inscrite en première année de BTS NDRC dans une école de commerce à Marseille. Titulaire d’une licence dans mon pays d’origine ,Je suis venu en France en Novembre 2020 pour faire un master au CNAM de Paris qui est école avec laquelle j’ai eu mon visant étudiant. A mon arrivée il m’a été informé d’attendre le deuxième semestre afin de m’inscrire à des UE vue mon retard, ce que j’ai fais, mais au moment de regrouper les document pour mon renouvellement de titre de séjour l’établissement m’informe de ne pas accorder de statut étudiant mais plutôt auditeur et qu’il me faudrait trouver une université pour avoir ce statut. malheureusement le délais de candidatures était déjà passé, ce qui m’a orienter vers une école privé, ou j’ai été conseiller de reprendre en 1ère année vu que je n’avais pas les bases pour la filière qui m’intéressais le plus. cela m’a permis d’obtenir mon premier renouvellement de mon titre de séjour.

    inscrite en initial en ce BTS, je suis le même rythme qu’un alternant (2jours en cours/3Jours en entreprise) cependant je suis en contrat étudiant à Primark auquel je suis très investit. malheureusement elle ne coïncide pas avec ma formation. suite à cela, après plusieurs renseignements dans les écoles , je devrais reprendre une première année pour le BTS MCO qui est ce qui correspond à mon travail , car il n’est pas possible d’intégrer directement la deuxième année malgré les notes de ma formation en cours.
    Ayant une possibilité de trouver une alternance, je souhaite me réorienter en un BTS MCO de plus je souhaite interrompre mon année en cours vu que je devrais reprendre une 1ère année . je souhaite savoir si cette réorientation et mon arrêt des cours mènerais à un refus de renouvellement du titre de séjour.

    Que dois-je faire ?

    cordialement,

    Répondre
    • Paul  septembre 12, 2022 à 2:34 am

      Bonjour Elisabeth,
      Je suis un peu dans la même situation que vous.J’aimerais savoir si vous avez trouvé des solutions.

      Répondre
    • Jordan  juin 10, 2023 à 11:33 am

      bonjour Élisabeth,

      je demandais si tu as pu resoudre ta situation car moi je suis dans le meme probleme que toi.

      Répondre
  • OLIVIER  décembre 8, 2021 à 4:47 pm

    Bonjour,ma future belle-fille se retrouve très exactement dans cette situation, après un redoublement de L3, la covid n’ayant rien aidé.
    Son titre vient d’être refusé et elle a bien sûr reçu une OQTF.

    Répondre
  • HWANG  septembre 14, 2021 à 11:44 pm

    Bonjour
    Je suis en France 2014.
    En plus je suis étudiante sud Coréenne en licence 2.
    J’ai redoublé 2 fois en L1 (2017-2020) et 1 fois en L2 (2020-2021) avec la note moyenne 5 sur 20 à l’année dernier..
    A cause de, on n’a pas de cours présentiels ni TP ni TD donc il y a difficulté d’apprendre pour moi…
    Je vais renouveller mon titre de séjour à mois prochaine.
    Peux-je réussir de la renouvller?

    Répondre
    • Francisca  février 3, 2022 à 1:13 am

      Bonjour, je pourrais savoir si vous avez réussi le renouvellement de votre titre de séjour?

      Répondre
    • bouragba abdelmounaim  février 14, 2022 à 8:21 pm

      Bonjour, je pourrais savoir si vous avez réussi le renouvellement de votre titre de séjour?

      Répondre
    • Joe  juillet 24, 2022 à 4:47 pm

      Puis-je savoir si vous avez pu renouveler

      Répondre
    • HWANG  juillet 24, 2022 à 10:27 pm

      Bonjour, oui finalement j’ai réussi de renouveler et j’ai reçu le titre de séjour pendant 2 ans

      Répondre
      • kessoum  novembre 1, 2023 à 9:25 pm

        bonjour
        comment vous avez justifié votre redoublement?
        Merci

        Répondre
  • Yanks  septembre 9, 2021 à 10:45 pm

    Bonjour
    Je suis étudiant algerien en licence 3 en france le 1 er semestre j’ai 9…. Et le deuxième j’ai pas bien suivie j’ai 3 du coup j’ai peur qu’on me renouvelle pas
    Que faire svp

    Répondre
  • Grace  juillet 7, 2021 à 11:37 am

    Bonjour,
    Je suis étudiante étrangère(Ivoirienne) en france.
    Je redouble ma licence 1. J’ai auparavant changé de cursus pour effectuer ma licence1 dans le domaine des sciences en 2020. Je dois renouveler mon titre de séjour. Peut-il m’être refusé?

    Cordialement!

    Répondre
    • Sahel  juillet 21, 2022 à 3:21 pm

      Il t’a repondu ??? Stp je suis dans le meme cas que toi

      Répondre
  • Gnanveame bienvenu  juillet 1, 2021 à 4:17 pm

    Bonjour je suis beninois étudiant étranger en licence 1 AES à Besançon.. Que je pense redoubler…
    J ai rencontré mon amie, française et bordelaise, je voudrais intégrer une université sur Périgueux ou Bordeaux.. Comment puis je faire puisque parcoursup m est innacessible…
    Besoin d aide svp
    Merci d avance

    Répondre
  • Francky  juin 18, 2021 à 2:42 am

    Bonjour Monsieur,
    Je vous écris car je souhaiterais régulariser ma situation afin de finir mes études universitaires. Je vous présente ma situation dans les paragraphes qui suivent.
    Je suis un étudiant gabonais en Informatique MIAGE à l’Université de Picardie à Amiens. Je suis venu en France en Octobre 2016 pour faire ma Licence 2 mais j’ai repris 3 fois et j’ai finalement reçu un OQTF en décembre 2019 (année scolaire 2019 – 2020).
    Après avoir reçu l’OQTF j’ai commencé une démarche en 2019 avec un avocat mais ça a été un échec. Malgré cela, j’ai quand même décidé de continuer mes études illégalement et j’ai validé ma licence 2 avec un 10.62 (dans la même année scolaire de l’OQTF).
    Je suis ensuite passé en Licence 3 et je viens de la valider avec une moyenne de 11,61. Maintenant l’Université de Picardie à décidé de me prendre en M1 Informatique MIAGE en alternance ou en stage obligatoire (que j’ai décidé d’accepter et je suis à la recherche d’une alternance ou d’un stage).
    Cette année, je voudrais vraiment demander une régularisation de carte de séjour pour finir mes études parce qu’il ne me reste plus que 2 ans mais malheureusement je ne pourrai pas aller en Master 2 si je n’ai pas de carte de séjour car pour obtenir une alternance ou un stage il faut avoir les papiers.
    Cordialement,

    Répondre
  • Amir  décembre 13, 2020 à 9:35 pm

    Je suis étudiant en psychologie .l1 vers ma première année et j’aimerais bien me réorienter vers langues étrangères dans une autre université l’année prochaine .
    Est-ce que j’ai le droit de faire cette année normal ? Je trouve pas de problème pour le renouvellement ?

    Répondre
    • Maître Bochnakian  décembre 25, 2020 à 4:42 pm

      Quand on est étudiant étranger, il faut faire attention à deux choses : avoir de bons résultats et surtout éviter les changements d’orientation qui ne sont pas en rapport avec la formation initiale. Il y a donc un risque de refus de renouvellement… Prenez une consultation si vous voulez en savoir davantage.

      Répondre
  • Clara 26  octobre 14, 2020 à 1:36 pm

    Bonjour, je suis étudiante en France. Je rencontre des difficultés dans mon parcours à l’université. En effet, j’ai redoublé plusieurs fois. Cela peut montrer un manque de sérieux de ma part, qui est aussi le cas je pense. Sinon je suis certaine de continuer dans cette voie et j’ai un parcours professionnel assez clair.
    Ma première année, j’étais dépressive dû au fait que je me suis retrouvée toute seule en France sans personne. C’était difficile et je n’étais pas préparer à ça. Ce qui a entraîné mon redoublement puis l’année suivante avec le cancer de ma mère (que je peux prouver) et le fait que je commencé à guérir de cette solitude, à fait que je n’était pas encore concentré dans mes études.
    Je suis consciente que j’étais immature. j’ai validé ma L1 de psychologie par la suite.

    En ce moment je refais ma L2, c’est à la fois à cause d’une méthode de travail qui ne marche pas pour moi je pense et les circonstances dû au Covid-19

    Je ne sais pas si j’ai une chance d’avoir le renouvellement de ma carte de séjour? Ou si la préfecture va comprendre

    Merci de votre aide

    Répondre
    • Maître Bochnakian  novembre 2, 2020 à 8:12 am

      Bonjour, l’appréciation du sérieux et de la réalité des études peut-être apprécié en fonction des difficultés personnelles que rencontre l’étudiant notamment la maladie, ou celle de ses proches. Cela permet le cas échéant un renouvellement de sa carte de séjour. Pour plus d’informations et pour faire un point sur votre cas, prenez un rendez-vous

      Répondre
      • Kamal  mars 10, 2021 à 11:42 pm

        Bonjour, Maître je suis actuellement étudiant étranger, c’est ma première année à la faculté de Nice en licence.

        J’habite loin de mon université, la première année à été dure en raison du confinement. J’ai voulu dès le début changer de filière et m’orienter dans une autre branche, mais ils n’ont pas accepter la demande. De plus je n’ai donc pas poursuivis mes cours dans ce domaine et je n’ai donc pas les notes pour poursuivre cette licence.

        Je souhaite renouveler mon titre de séjour l’année prochaine et être accepté dans un domaine qui me convient mieux… mais je ne sais pas si ce renouvellement se fera ou si on me questionnera sur le fait que j’ai abandonné ma première année de licence et voulu changer de domaine.

        Répondre
  • Miguel  septembre 9, 2020 à 3:34 pm

    Bonjour, je suis un étudiant étranger.
    Il m’a fallut deux années pour obtenir mon master 1 en géographie, mais lors de mon master 2, j’ai pas reçu à valider. Cependant, j’ai eu un avis favorable de la part de jury, pour m’inscrire la Licence 3 en sociologie. Est-ce j’aurai de difficultés pour le renouvellement de mon titre de séjour?

    Cordialement,

    Répondre
    • Slim  décembre 3, 2022 à 3:24 pm

      Bonjour!! Stp tu as eu un avis favorable???

      Répondre
Floating Review Template1
You must enable Billing on the Google Cloud Project at https://console.cloud.google.com/project/_/billing/enable Learn more at https://developers.google.com/maps/gmp-get-started